Mentions légales

Propriétaires et/ou éditeurs du site :

Fonds de dotation pour Fondation de la Mer

203 bis Bd Saint Germain
75016 Paris
Directeur de la publication : Sabine Roux de Bézieux
contact@fondationdelamer.org
01 53 65 69 69

Association de préfiguration de la Fondation de la Mer

Association loi 1901 – JO du 23 mai 2015
17, Place du Trocadéro
75116 Paris

Conception et réalisation :

Jibe Set
18 rue de Londres
75009 PARIS
contact@jibeset.fr

Hébergeur :

Gandi
63-65 Boulevard Masséna
75013 PARIS

Droits d’auteur et marques

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site www.soscorail.org, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Fonds de dotation pour la Fondation de la Mer ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.soscorail.org sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2020 FD Fondation de la Mer tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site www.soscorail.org sont déposés par le Fonds de dotation pour la Fondation de la Mer, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.